Marque expirée - Marque en non vigueur

ALC Com
Anne LE CORNEC Agissant pour le compte de la société “ ALC Com ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3499699
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
ALC Com de Anne LE CORNEC

Présentation de la marque ALC Com

Déposée le 7 mai 2007 par Anne LE CORNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALC Com »

Le déposant est Anne LE CORNEC Agissant pour le compte de la société “ ALC Com ” en cours de formation. domicilié(e) 7 rue des Cloys,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne LE CORNEC domicilié(e) 7 rue des Cloys,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALC Com est expirée depuis le 7 mai 2017.


Anne LE CORNEC Agissant pour le compte de la société “ ALC Com ” en cours de formation. - 7 rue des Cloys,75018 PARIS - 75018 - France


Anne LE CORNEC - 7 rue des Cloys,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

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