Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Vergers d'Oléron
Madame ANNE-LAURE TEDESCO
Monsieur AYMERIC CHARPENTIER

Numéro de dépôt :
4443898
Date de dépôt :
07/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Vergers d\'Oléron de ANNE-LAURE TEDESCO

Présentation de la marque Les Vergers d'Oléron

Déposée par voie électronique le 7 avril 2018 par madame ANNE-LAURE TEDESCO et monsieur AYMERIC CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vergers d'Oléron »

Les déposants sont madame ANNE-LAURE TEDESCO domicilié(e) 16 RUE DE L'OCEAN - 17190 - DOMINO - France et monsieur AYMERIC CHARPENTIER domicilié(e) 16 RUE DE L'OCEAN - 17190 - DOMINO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNE-LAURE TEDESCO domicilié(e) 16 RUE DE L'OCEAN - 17190 - DOMINO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame ANNE-LAURE TEDESCO - 16 RUE DE L'OCEAN - 17190 - DOMINO - France

Monsieur AYMERIC CHARPENTIER - 16 RUE DE L'OCEAN - 17190 - DOMINO - France


Madame ANNE-LAURE TEDESCO - 16 RUE DE L'OCEAN - 17190 - DOMINO - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 29 mars 2019 - Rejet total n°752982 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Confiserie ; miel ; biscuits ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits.