Déposée par voie électronique le 8 septembre 2010 par Anne-Laure PERRIN-GLORIEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C'est pas juste ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est Anne-Laure PERRIN-GLORIEUX domicilié(e) 65 rue de nancy - 59200 - Tourcoing - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure PERRIN domicilié(e) 65 rue de nancy - 59200 - Tourcoing - France.
La marque C'est pas juste ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est pas juste ! est expirée depuis le 8 septembre 2020.
Anne-Laure PERRIN-GLORIEUX - 65 rue de nancy - 59200 - Tourcoing - France
Anne-Laure PERRIN - 65 rue de nancy - 59200 - Tourcoing - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;Bracelets, colliers, boucles d'oreilles, broches, badges, bagues, porte-clés et bijoux fantaisie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ;Vêtements tissu, foulards tissu, pochettes en tissu et simili cuir, ceintures cuir et tissu. Echarpes et châles en laine. ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;Boutons recouverts et fantaisie, articles pour cheveux (élastiques, barettes, serre-têtes, bandeaux).
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