Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MA PETITE CUILLÈRE
Madame Anne-Laure NOUBISSI
Monsieur Junior NOUBISSI

Numéro de dépôt :
4581033
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MA PETITE CUILLÈRE de Anne-Laure NOUBISSI

Présentation de la marque MA PETITE CUILLÈRE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par madame Anne-Laure NOUBISSI et monsieur Junior NOUBISSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA PETITE CUILLÈRE »

Les déposants sont madame Anne-Laure NOUBISSI domicilié(e) 7 rue de Serre - 54000 - NANCY - France et monsieur Junior NOUBISSI domicilié(e) 7 rue de Serre - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Laure NOUBISSI domicilié(e) 7 rue de Serre - 54000 - NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame Anne-Laure NOUBISSI - 7 rue de Serre - 54000 - NANCY - France

Monsieur Junior NOUBISSI - 7 rue de Serre - 54000 - NANCY - France


Madame Anne-Laure NOUBISSI - 7 rue de Serre - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Inscription le 13 octobre 2020 - Rejet total n°797727 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Aliments pour bébés ; tisanes ;

Biberons ; tétines de biberons ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants.