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Marques déposées par madame ANNE LAURE GOSSELIN
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Cerise et Petits Pois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cerise et Petits Pois
Mme. ANNE LAURE GOSSELIN

Numéro de dépôt :
3980423
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
Cerise et Petits Pois de ANNE LAURE GOSSELIN

Présentation de la marque Cerise et Petits Pois

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par madame ANNE LAURE GOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cerise et Petits Pois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est madame ANNE LAURE GOSSELIN domicilié(e) 5 RUE DU PONT NEUF - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE LAURE GOSSELIN domicilié(e) 5 RUE DU PONT NEUF - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.

La marque Cerise et Petits Pois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cerise et Petits Pois est expirée depuis le 6 février 2023.


Mme. ANNE LAURE GOSSELIN - 5 RUE DU PONT NEUF - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France


Mme. ANNE LAURE GOSSELIN - 5 RUE DU PONT NEUF - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets.