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Marques déposées par mademoiselle Anne-Laure Fréant
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Retour en France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Retour en France
Mlle Anne-Laure Fréant

Numéro de dépôt :
4248826
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2026
Retour en France de Anne-Laure Fréant

Présentation de la marque Retour en France

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par mademoiselle Anne-Laure Fréant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Retour en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est mademoiselle Anne-Laure Fréant domicilié(e) 24 avenue Jacques Cartier - 77600 - Bussy Saint Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anne-Laure Fréant domicilié(e) 24 avenue Jacques Cartier - 77600 - Bussy Saint Georges - France.

La marque Retour en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Retour en France arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


Mlle Anne-Laure Fréant - 24 avenue Jacques Cartier - 77600 - Bussy Saint Georges - France


Mlle Anne-Laure Fréant - 24 avenue Jacques Cartier - 77600 - Bussy Saint Georges - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences d'informations (nouvelles) ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne .