Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Village International de la Gastronomie
Mme. anne-laure descombin
Mme. Myriam Cittanova

Numéro de dépôt :
4313369
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Village International de la Gastronomie de anne-laure descombin

Présentation de la marque Le Village International de la Gastronomie

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par madame anne-laure descombin et madame Myriam Cittanova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Village International de la Gastronomie »

Les déposants sont madame anne-laure descombin domicilié(e) 25 rue saint-Paul - 75004 - Paris - France et madame Myriam Cittanova domicilié(e) 11 rue Saint-Paul - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association cuisines popo et culture du monde, Mme. anne-laure descombin domicilié(e) 25 RUE Saint-Paul - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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anne-laure descombin a également déposé les autres marques suivantes : Village International de la Gastronomie , Maison des Cuisines du Monde , Village International de Gastronomie et des Cuisines Populaires


Mme. anne-laure descombin - 25 rue saint-Paul - 75004 - Paris - France

Mme. Myriam Cittanova - 11 rue Saint-Paul - 75004 - Paris - France


association cuisines popo et culture du monde, Mme. anne-laure descombin - 25 RUE Saint-Paul - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701267 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .