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Marques déposées par madame Anne Laure de Milleville
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Petites Mains
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Petites Mains
Mme. Anne Laure de Milleville

Numéro de dépôt :
4222202
Date de dépôt :
31/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Petites Mains de Anne Laure de Milleville

Présentation de la marque Petites Mains

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2015 par madame Anne Laure de Milleville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petites Mains »

Le déposant est madame Anne Laure de Milleville domicilié(e) 1 Rue Antoine Arnauld - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Laure de Milleville domicilié(e) 1 Rue Antoine Arnauld - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Anne Laure de Milleville - 1 Rue Antoine Arnauld - 75016 - Paris - France


Mme. Anne Laure de Milleville - 1 Rue Antoine Arnauld - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686539 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.