Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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Anne-Laure Brévier

Numéro de dépôt :
4135321
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2024
mon-marché-de-noël.com mon marché de noël.com monMarchédeNoël.com monmarchédenoël.com de Anne-Laure Brévier

Présentation de la marque mon-marché-de-noël.com mon marché de noël.com monMarchédeNoël.com monmarchédenoël.com

Déposée le 20 novembre 2014 par Anne-Laure Brévier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mon-marché-de-noël.com mon marché de noël.com monMarchédeNoël.com monmarchédenoël.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est Anne-Laure Brévier domicilié(e) 11 place Maurice Berteaux - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-laure BREVIER, Mle BREVIER Anne-laure domicilié(e) 11 place maurice berteaux - 78400 - CHATOU - France.

La marque mon-marché-de-noël.com mon marché de noël.com monMarchédeNoël.com monmarchédenoël.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon-marché-de-noël.com mon marché de noël.com monMarchédeNoël.com monmarchédenoël.com est expirée depuis le 20 novembre 2024.

Anne-Laure Brévier a également déposé les autres marques suivantes : MON MARCHE DE NOEL.COM


Anne-Laure Brévier - 11 place Maurice Berteaux - 78400 - CHATOU - France


Anne-laure BREVIER, Mle BREVIER Anne-laure - 11 place maurice berteaux - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699913 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).