Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEET HOME DECO
ANNE-LAURE BARANGER, Agissant pour le compte de la société “ SWEET HOME DECO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3682927
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2019
SWEET HOME DECO de ANNE-LAURE BARANGER

Présentation de la marque SWEET HOME DECO

Déposée le 9 octobre 2009 par ANNE-LAURE BARANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET HOME DECO »

Le déposant est ANNE-LAURE BARANGER, Agissant pour le compte de la société “ SWEET HOME DECO ” en cours de formation domicilié(e) 21 RUE DES CHEVALLERIES - 37230 - FONDETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE-LAURE BARANGER domicilié(e) 21 RUE DES CHEVALLERIES - 37230 - FONDETTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET HOME DECO est expirée depuis le 9 octobre 2019.


ANNE-LAURE BARANGER, Agissant pour le compte de la société “ SWEET HOME DECO ” en cours de formation - 21 RUE DES CHEVALLERIES - 37230 - FONDETTES - France


ANNE-LAURE BARANGER - 21 RUE DES CHEVALLERIES - 37230 - FONDETTES - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.