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Marques déposées par anne laperrouze
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COCAGNE ENERGIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COCAGNE ENERGIES
anne laperrouze

Numéro de dépôt :
3691414
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2019
COCAGNE ENERGIES de anne laperrouze

Présentation de la marque COCAGNE ENERGIES

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2009 par anne laperrouze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COCAGNE ENERGIES »

Le déposant est anne laperrouze domicilié(e) 1 Lamartine - 81700 - Puylaurens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anne laperrouze domicilié(e) 1 Lamartine - 81700 - Puylaurens - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCAGNE ENERGIES est expirée depuis le 16 novembre 2019.


anne laperrouze - 1 Lamartine - 81700 - Puylaurens - France


anne laperrouze - 1 Lamartine - 81700 - Puylaurens - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Véhicules électriques ; cycles.