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Marques déposées par madame Anne Landréat
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CoTransform
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CoTransform
Mme. Anne Landréat

Numéro de dépôt :
4059412
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
CoTransform de Anne Landréat

Présentation de la marque CoTransform

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par madame Anne Landréat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CoTransform » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est madame Anne Landréat domicilié(e) 33 rue Anatole France - 93170 - Bagnolet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Landréat domicilié(e) 33 rue Anatole France - 93170 - Bagnolet - France.

La marque CoTransform a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CoTransform est expirée depuis le 9 janvier 2024.


Mme. Anne Landréat - 33 rue Anatole France - 93170 - Bagnolet - France


Mme. Anne Landréat - 33 rue Anatole France - 93170 - Bagnolet - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

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