Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Anne Lacombe
/
Domaine de Rieucoulon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Rieucoulon
Madame Anne Lacombe

Numéro de dépôt :
4484945
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
Domaine de Rieucoulon de Anne Lacombe

Présentation de la marque Domaine de Rieucoulon

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par madame Anne Lacombe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Rieucoulon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est madame Anne Lacombe domicilié(e) 2420 Avenue de Toulouse - 34070 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Lacombe domicilié(e) 2420 avenue de Toulouse - 34070 - Montpellier - France.

La marque Domaine de Rieucoulon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Rieucoulon arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.


Madame Anne Lacombe - 2420 Avenue de Toulouse - 34070 - Montpellier - France


Madame Anne Lacombe - 2420 avenue de Toulouse - 34070 - Montpellier - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques; Locations de salle de réunion; location de salles de réception; location d'espace évenementiel; Location de meublés de tourisme; Location de meublés (hébergement temporaire), Location de chambre (hébergement temporaire), Service de restauration, Service de traiteur, restaurant, location d'espace de travail temporaire.