Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ART CHAMPS ELYSEES ART CANNES RIVIERA
Anne KERJAN Roger LE FAUCHEUR
Numéro de dépôt :
3625487
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ART CHAMPS ELYSEES ART CANNES RIVIERA
Déposée le 27 janvier 2009 par Anne KERJAN et Roger LE FAUCHEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART CHAMPS ELYSEES ART CANNES RIVIERA »
Les déposants sont Anne KERJAN domicilié(e) 268 Boulevard des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France et Roger LE FAUCHEUR domicilié(e) 268 Boulevard des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne KERJAN domicilié(e) 268 Boulevard des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Anne KERJAN - 268 Boulevard des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France
Roger LE FAUCHEUR - 268 Boulevard des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France
Anne KERJAN - 268 Boulevard des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506433 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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