CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL
Présentation de la marque CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL
Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par madame Anne-Katel MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152697.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.
Anne-Katel MARTINEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21