Marque enregistrée - Marque en vigueur

CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL
Mme. Anne-Katel MARTINEAU

Numéro de dépôt :
4152697
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2025
CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL de Anne-Katel MARTINEAU

Présentation de la marque CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par madame Anne-Katel MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est madame Anne-Katel MARTINEAU domicilié(e) 49 rue de Richelieu - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Katel MARTINEAU domicilié(e) 49 rue de Richelieu - 75001 - Paris - France.

La marque CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPC CERCLE PATRIMONIAL CULTUREL arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

Anne-Katel MARTINEAU a également déposé les autres marques suivantes : GIRLS IN THE CITY , LE DROIT EST UN ART


Mme. Anne-Katel MARTINEAU - 49 rue de Richelieu - 75001 - Paris - France


Mme. Anne-Katel MARTINEAU - 49 rue de Richelieu - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

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