Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATHOME CREATION
anne JEANJEAN

Numéro de dépôt :
3804937
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
ATHOME CREATION de anne JEANJEAN

Présentation de la marque ATHOME CREATION

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par anne JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATHOME CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est anne JEANJEAN domicilié(e) 6 TER RUE DE LA GRANDE FOSSE - 10150 - CRENEY PRES TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anne JEANJEAN domicilié(e) 6 TER RUE DE LA GRANDE FOSSE - 10150 - CRENEY PRES TROYES - France.

La marque ATHOME CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHOME CREATION est expirée depuis le 9 février 2021.


anne JEANJEAN - 6 TER RUE DE LA GRANDE FOSSE - 10150 - CRENEY PRES TROYES - France


anne JEANJEAN - 6 TER RUE DE LA GRANDE FOSSE - 10150 - CRENEY PRES TROYES - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).