Marque enregistrée - Marque en vigueur

âmes sensibles
Madame ANNE JACQUINOT

Numéro de dépôt :
4533271
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
âmes sensibles de ANNE JACQUINOT

Présentation de la marque âmes sensibles

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par madame ANNE JACQUINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « âmes sensibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est madame ANNE JACQUINOT domicilié(e) 13 rue des Marchés - 77400 - lagny-sur-marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comme un Arbre, Madame Anne JACQUINOT domicilié(e) 18 rue Marthe Aureau - 77400 - Lagny-sur-marne - France.

La marque âmes sensibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque âmes sensibles arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.


Madame ANNE JACQUINOT - 13 rue des Marchés - 77400 - lagny-sur-marne - France


Comme un Arbre, Madame Anne JACQUINOT - 18 rue Marthe Aureau - 77400 - Lagny-sur-marne - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ;

Coussins ;

Couture ; sérigraphie.