Marque enregistrée - Marque en vigueur

Anne Constance
Madame Anne Ivanovski

Numéro de dépôt :
4609036
Date de dépôt :
19/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2029
Anne Constance de Anne Ivanovski

Présentation de la marque Anne Constance

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2019 par madame Anne Ivanovski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Anne Constance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est madame Anne Ivanovski domicilié(e) 120 rue du vieux pont de sevres - 92100 - boulogne billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame anne ivanovski domicilié(e) 120 rue du vieux pont de sevres - 92100 - Boulogne billancourt - France.

La marque Anne Constance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anne Constance arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.


Madame Anne Ivanovski - 120 rue du vieux pont de sevres - 92100 - boulogne billancourt - France


Madame anne ivanovski - 120 rue du vieux pont de sevres - 92100 - Boulogne billancourt - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure.