Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL BALISTIC PROTECTION
Madame Anne-Isabelle DURAND agissant au nom et pour le compte de la société en formation INTERNATIONAL BALISTIC PROTECTION

Numéro de dépôt :
1627646
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2000

Présentation de la marque INTERNATIONAL BALISTIC PROTECTION

Déposée le 14 novembre 1990 par madame Anne-Isabelle DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERNATIONAL BALISTIC PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Anne-Isabelle DURAND domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz ECULLY (Rhone) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque INTERNATIONAL BALISTIC PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL BALISTIC PROTECTION est expirée depuis le 14 novembre 2000.


Madame Anne-Isabelle DURAND agissant au nom et pour le compte de la société en formation INTERNATIONAL BALISTIC PROTECTION - 20, Rue Louis Chirpaz ECULLY (Rhone) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Gilets pare balles et pare éclats