Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVILLON-SPA sur pilotis
ANNE INFANTE

Numéro de dépôt :
3491780
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2017
PAVILLON-SPA sur pilotis de ANNE INFANTE

Présentation de la marque PAVILLON-SPA sur pilotis

Déposée le 29 mars 2007 par ANNE INFANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON-SPA sur pilotis »

Le déposant est ANNE INFANTE domicilié(e) 1 LES HAUTS LUQUETS - 84220 - GORDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE INFANTE domicilié(e) 1 LES HAUTS LUQUETS - 84220 - GORDES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON-SPA sur pilotis est expirée depuis le 29 mars 2017.

ANNE INFANTE a également déposé les autres marques suivantes : AQUAJIA , TEA SPA , Tspa , Thé Spa , PAVILLON Tspa , PAVILLON SUR PILOTIS , T.SPA


ANNE INFANTE - 1 LES HAUTS LUQUETS - 84220 - GORDES - France


ANNE INFANTE - 1 LES HAUTS LUQUETS - 84220 - GORDES - France


Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554403 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.