Marque enregistrée - Marque en vigueur

ty vet
Mme. Anne-Hélène CONSEIL

Numéro de dépôt :
4373809
Date de dépôt :
04/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2027
ty vet de Anne-Hélène CONSEIL

Présentation de la marque ty vet

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2017 par madame Anne-Hélène CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ty vet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est madame Anne-Hélène CONSEIL domicilié(e) 24 RUE M.A. DE CORNOUAILLE, BP 18 - 29510 - BRIEC DE L'ODET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Hélène CONSEIL domicilié(e) 24 RUE M.A. DE CORNOUAILLE, BP 18 - 29510 - BRIEC DE L'ODET - France.

La marque ty vet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ty vet arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.


Mme. Anne-Hélène CONSEIL - 24 RUE M.A. DE CORNOUAILLE, BP 18 - 29510 - BRIEC DE L'ODET - France


Mme. Anne-Hélène CONSEIL - 24 RUE M.A. DE CORNOUAILLE, BP 18 - 29510 - BRIEC DE L'ODET - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits vétérinaires ;

Services vétérinaires.