Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUATUOR A CORDES DE FRANCE
Madame Anne GRAVOIN

Numéro de dépôt :
4506748
Date de dépôt :
10/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2028
QUATUOR A CORDES DE FRANCE de Anne GRAVOIN

Présentation de la marque QUATUOR A CORDES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2018 par madame Anne GRAVOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATUOR A CORDES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est madame Anne GRAVOIN domicilié(e) 17 rue Keller - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne GRAVOIN domicilié(e) 17 rue Keller - 75011 - Paris - France.

La marque QUATUOR A CORDES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR A CORDES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

Anne GRAVOIN a également déposé les autres marques suivantes : SANS TAMBOUR NI TROMPETTE , Melting Pop Orchestra , Melting Pot Orchestra , TRAVELLING QUARTET


Madame Anne GRAVOIN - 17 rue Keller - 75011 - Paris - France


Madame Anne GRAVOIN - 17 rue Keller - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.