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Marques déposées par madame Anne Giraudet
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Vin d'Yeu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vin d'Yeu
Mme. Anne Giraudet
M. Louis Casteilla

Numéro de dépôt :
3963180
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
Vin d\'Yeu de Anne Giraudet

Présentation de la marque Vin d'Yeu

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par madame Anne Giraudet et monsieur Louis Casteilla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vin d'Yeu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont madame Anne Giraudet domicilié(e) 46 avenue des troubadours - 31750 - Escalquens - France et monsieur Louis Casteilla domicilié(e) 46 avenue des troubadours - 31750 - Escalquens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Giraudet domicilié(e) 46 avenue des troubadours - 31750 - Escalquens - France.

La marque Vin d'Yeu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin d'Yeu est expirée depuis le 22 novembre 2022.


Mme. Anne Giraudet - 46 avenue des troubadours - 31750 - Escalquens - France

M. Louis Casteilla - 46 avenue des troubadours - 31750 - Escalquens - France


Mme. Anne Giraudet - 46 avenue des troubadours - 31750 - Escalquens - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.