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Marques déposées par madame Anne GAUTIER
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Rivedouce Maison Indépendante basée sur l'Ile de ré
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rivedouce Maison Indépendante basée sur l'Ile de ré
Madame Anne GAUTIER

Numéro de dépôt :
4558281
Date de dépôt :
10/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2029
Rivedouce Maison Indépendante basée sur l\'Ile de ré de Anne GAUTIER

Présentation de la marque Rivedouce Maison Indépendante basée sur l'Ile de ré

Déposée par voie électronique le 10 juin 2019 par madame Anne GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rivedouce Maison Indépendante basée sur l'Ile de ré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est madame Anne GAUTIER domicilié(e) 25 rue des roses - 17940 - Rivedoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne GAUTIER domicilié(e) 25 rue des Roses - 17940 - rivedoux - France.

La marque Rivedouce Maison Indépendante basée sur l'Ile de ré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rivedouce Maison Indépendante basée sur l'Ile de ré arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.


Madame Anne GAUTIER - 25 rue des roses - 17940 - Rivedoux - France


Madame Anne GAUTIER - 25 rue des Roses - 17940 - rivedoux - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.