Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA CAPIM
Mme. ANNE-GAËLLE, MARIE SACCONE, Agissant pour le compte de la société "CASA CAPIM" en cours de formation
Mlle marion LOCKERT-DELPUECH, Agissant pour le compte de la société "CASA CAPIM" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3953037
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2022
CASA CAPIM de ANNE-GAËLLE

Présentation de la marque CASA CAPIM

Déposée le 12 octobre 2012 par madame ANNE-GAËLLE et mademoiselle marion LOCKERT-DELPUECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CASA CAPIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Les déposants sont madame ANNE-GAËLLE domicilié(e) 7 RUE ST MICHEL - 83510 - LORGUES - France et mademoiselle marion LOCKERT-DELPUECH domicilié(e) LES CAZEAUX, 15 BOULEVARD CHRISTIAN LAFON - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle marion LOCKERT-DELPUECH domicilié(e) LES CAZEAUX, 15 BOULEVARD CHRISTIAN LAFON - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque CASA CAPIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA CAPIM est expirée depuis le 12 octobre 2022.


Mme. ANNE-GAËLLE, MARIE SACCONE, Agissant pour le compte de la société "CASA CAPIM" en cours de formation - 7 RUE ST MICHEL - 83510 - LORGUES - France

Mlle marion LOCKERT-DELPUECH, Agissant pour le compte de la société "CASA CAPIM" en cours de formation - LES CAZEAUX, 15 BOULEVARD CHRISTIAN LAFON - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Mlle marion LOCKERT-DELPUECH - LES CAZEAUX, 15 BOULEVARD CHRISTIAN LAFON - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.