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Marques déposées par madame Anne Gaelle Le Roux
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APPARAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APPARAT
Mme. Anne Gaelle Le Roux
Mme. Livie Bélaz Lebeau
M. David Ariyel

Numéro de dépôt :
4214453
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2025
APPARAT de Anne Gaelle Le Roux

Présentation de la marque APPARAT

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par madame Anne Gaelle Le Roux, madame Livie Bélaz Lebeau, monsieur David Ariyel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Les déposants sont madame Anne Gaelle Le Roux domicilié(e) 50ter Rue de Malte - 75011 - Paris - France, madame Livie Bélaz Lebeau domicilié(e) 199 Rue St Maur - 75010 - Paris - France, monsieur David Ariyel domicilié(e) 30bis rue de la fontaine au roi - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Livie Bélaz Lebeau domicilié(e) 199 Rue St Maur - 75010 - Paris - France.

La marque APPARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPARAT arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.


Mme. Anne Gaelle Le Roux - 50ter Rue de Malte - 75011 - Paris - France

Mme. Livie Bélaz Lebeau - 199 Rue St Maur - 75010 - Paris - France

M. David Ariyel - 30bis rue de la fontaine au roi - 75011 - Paris - France


Mme. Livie Bélaz Lebeau - 199 Rue St Maur - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).