Marque enregistrée - Marque en vigueur

Objets architecturaux
Madame Anne-Gael JOUGLET

Numéro de dépôt :
4403065
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
Objets architecturaux de Anne-Gael JOUGLET

Présentation de la marque Objets architecturaux

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par madame Anne-Gael JOUGLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Objets architecturaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame Anne-Gael JOUGLET domicilié(e) 103 avenue du Général de Gaulle - 33290 - Blanquefort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Gael Jouglet domicilié(e) 103 avenue du Général de Gaulle - 33290 - Blanquefort - France.

La marque Objets architecturaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Objets architecturaux arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.


Madame Anne-Gael JOUGLET - 103 avenue du Général de Gaulle - 33290 - Blanquefort - France


Madame Anne-Gael Jouglet - 103 avenue du Général de Gaulle - 33290 - Blanquefort - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.