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Marques déposées par ANNE FRANK STICHTING (fondation organisée sous les lois Néerlandaises
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ANNE FRANK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE FRANK
ANNE FRANK STICHTING (fondation organisée sous les lois Néerlandaises)

Numéro de dépôt :
1755801
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2011

Présentation de la marque ANNE FRANK

Déposée le 2 décembre 1991 par ANNE FRANK STICHTING (fondation organisée sous les lois Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANNE FRANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANNE FRANK STICHTING (fondation organisée sous les lois Néerlandaises) domicilié(e) Westermarkt 10 1016 DK AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2210296) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2210296) - 75441 - France.

La marque ANNE FRANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNE FRANK est expirée depuis le 2 décembre 2011.


ANNE FRANK STICHTING (fondation organisée sous les lois Néerlandaises) - Westermarkt 10 1016 DK AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2210296) - Pays-Bas


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2210296) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210296 - Publication au BOPI 2001-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 17 août 1999 - Changement d'adresse n°283168 - Publication au BOPI 1999-08-17

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; magazines, brochures ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.