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Marques déposées par madame Anne françoise CAROUGE
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OBLIGEANCE TENDRESSE OBLIGE !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBLIGEANCE TENDRESSE OBLIGE !
Mme. Anne françoise CAROUGE

Numéro de dépôt :
4058548
Date de dépôt :
06/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2024
OBLIGEANCE TENDRESSE OBLIGE ! de Anne françoise CAROUGE

Présentation de la marque OBLIGEANCE TENDRESSE OBLIGE !

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2014 par madame Anne françoise CAROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBLIGEANCE TENDRESSE OBLIGE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est madame Anne françoise CAROUGE domicilié(e) 11 Rue de l Eglise - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne françoise CAROUGE domicilié(e) 11 Rue de l Eglise - 75015 - PARIS - France.

La marque OBLIGEANCE TENDRESSE OBLIGE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBLIGEANCE TENDRESSE OBLIGE ! est expirée depuis le 6 janvier 2024.


Mme. Anne françoise CAROUGE - 11 Rue de l Eglise - 75015 - PARIS - France


Mme. Anne françoise CAROUGE - 11 Rue de l Eglise - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements.