Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par Anne FRANÇOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANNE FRANÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-38 du 20 septembre 2019.
Le déposant est Anne FRANÇOIS domicilié(e) 11 impasse Armand Marie, avenue Louis-Georges Plissonneau - 97200 - Fort-de-France - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque ANNE FRANÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE FRANÇOIS arrivera à expiration en date du 30 août 2029.
Anne FRANÇOIS - 11 impasse Armand Marie, avenue Louis-Georges Plissonneau - 97200 - Fort-de-France - France
Cabinet @MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médaille ;
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport (bagages) ; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de lit ; linge de table ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Services de conception; Architecture d'intérieur; Conception d'accessoires de mode; Conception architecturale pour décoration extérieure; Conception architecturale pour décoration intérieure; Conception architecturale pour l'aménagement urbain; Conception d'accessoires vestimentaires; Conception d'aménagements décoratifs; Conception de vêtements, chaussures et chapeaux; Conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs; Services de conception architecturale; Services de conception de meubles; Services de conception en matière de génie civil [architecture].
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