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Marques déposées par mademoiselle ANNE FONTENY
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LES MINIPOUCES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES MINIPOUCES
Mlle ANNE FONTENY
Mme. Marie Gambier

Numéro de dépôt :
3949416
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LES MINIPOUCES de ANNE FONTENY

Présentation de la marque LES MINIPOUCES

Déposée le 27 septembre 2012 par mademoiselle ANNE FONTENY et madame Marie Gambier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES MINIPOUCES »

Les déposants sont mademoiselle ANNE FONTENY domicilié(e) 285 rue gérard desargues - 11000 - Carcassonne - France et madame Marie Gambier domicilié(e) 285 rue gérard desargues - 11000 - Carcassonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie Gambier domicilié(e) 285 rue gérard desargues - 11000 - Carcassonne - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43


Mlle ANNE FONTENY - 285 rue gérard desargues - 11000 - Carcassonne - France

Mme. Marie Gambier - 285 rue gérard desargues - 11000 - Carcassonne - France


Mme. Marie Gambier - 285 rue gérard desargues - 11000 - Carcassonne - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612366 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.