Déposée le 2 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNE FONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANNE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNE FONTAINE domicilié(e) 17, rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 097 091 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ANNE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNE FONTAINE, Société par Actions Simplifiée - 17, rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 329097091
CABINET JOLLY - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 17 juin 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°238774 - Publication au BOPI 1997-06-17
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240155 - Publication au BOPI 2003-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533490 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Inscription le 29 avril 2016 - Constitution de gage n°668590 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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