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Marques déposées par madame Anne Foliot
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Décimal'Arc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Décimal'Arc
Madame Anne Foliot

Numéro de dépôt :
4606915
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
Décimal\'Arc de Anne Foliot

Présentation de la marque Décimal'Arc

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par madame Anne Foliot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Décimal'Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est madame Anne Foliot domicilié(e) 51 rue du lavoisier - 78800 - Houilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Foliot, Madame Anne Foliot domicilié(e) 51 Rue lavoisier - 78800 - Houiles - France.

La marque Décimal'Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décimal'Arc arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.


Madame Anne Foliot - 51 rue du lavoisier - 78800 - Houilles - France


Anne Foliot, Madame Anne Foliot - 51 Rue lavoisier - 78800 - Houiles - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Architecture ; décoration intérieure.