Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTYSENS
Mme. Anne-Florence BEAUVOIS

Numéro de dépôt :
4210111
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
ACTYSENS de Anne-Florence BEAUVOIS

Présentation de la marque ACTYSENS

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par madame Anne-Florence BEAUVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTYSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est madame Anne-Florence BEAUVOIS domicilié(e) 16 COURS FERDINAND DE LESSEPS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Florence BEAUVOIS domicilié(e) 16 COURS FERDINAND DE LESSEPS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque ACTYSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTYSENS arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

Anne-Florence BEAUVOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Mme. Anne-Florence BEAUVOIS - 16 COURS FERDINAND DE LESSEPS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Mme. Anne-Florence BEAUVOIS - 16 COURS FERDINAND DE LESSEPS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

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