Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER-CABINET VALLEE DE LA BIEVRE
Madame Anne EPAILLARD

Numéro de dépôt :
3332704
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
INTER-CABINET VALLEE DE LA BIEVRE de Anne EPAILLARD

Présentation de la marque INTER-CABINET VALLEE DE LA BIEVRE

Déposée le 23 décembre 2004 par madame Anne EPAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTER-CABINET VALLEE DE LA BIEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est madame Anne EPAILLARD domicilié(e) Domicile : 20, rue Lucien Rougerie,78117 TOUSSUS LE NOBLÉ - 78117 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MEDUS-DEVAUX & Associés Maitre André DEVAUX Avocat domicilié(e) 6, rue de St Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque INTER-CABINET VALLEE DE LA BIEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER-CABINET VALLEE DE LA BIEVRE est expirée depuis le 23 décembre 2014.


Madame Anne EPAILLARD - Domicile : 20, rue Lucien Rougerie,78117 TOUSSUS LE NOBLÉ - 78117 - France


SCP MEDUS-DEVAUX & Associés Maitre André DEVAUX Avocat - 6, rue de St Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Affaires immobilières ; estimations immobiliéres ; gérance de biens immobiliers.