Marque expirée - Marque en non vigueur

Les p'tites folies d'Amélie
Anne-Emmanuelle FABRE

Numéro de dépôt :
3709826
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
Les p\'tites folies d\'Amélie de Anne-Emmanuelle FABRE

Présentation de la marque Les p'tites folies d'Amélie

Déposée le 2 février 2010 par Anne-Emmanuelle FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les p'tites folies d'Amélie »

Le déposant est Anne-Emmanuelle FABRE domicilié(e) 12 rue Louis Haussmann - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Emmanuelle FABRE domicilié(e) 12 rue Louis Haussmann - 78000 - VERSAILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les p'tites folies d'Amélie est expirée depuis le 2 février 2020.


Anne-Emmanuelle FABRE - 12 rue Louis Haussmann - 78000 - VERSAILLES - France


Anne-Emmanuelle FABRE - 12 rue Louis Haussmann - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.