Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame ANNE ELIAYAN
/
D'ART D'ARLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'ART D'ARLES
Mme. ANNE ELIAYAN

Numéro de dépôt :
4134518
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
D\'ART D\'ARLES de ANNE ELIAYAN

Présentation de la marque D'ART D'ARLES

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par madame ANNE ELIAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'ART D'ARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est madame ANNE ELIAYAN domicilié(e) 2 Rue Jean Zay, BP20013 - 13633 - ARLES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE ELIAYAN domicilié(e) 2 Rue Jean Zay, BP20013 - 13633 - ARLES CEDEX - France.

La marque D'ART D'ARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ART D'ARLES arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

ANNE ELIAYAN a également déposé les autres marques suivantes : Anne Eliayan


Mme. ANNE ELIAYAN - 2 Rue Jean Zay, BP20013 - 13633 - ARLES CEDEX - France


Mme. ANNE ELIAYAN - 2 Rue Jean Zay, BP20013 - 13633 - ARLES CEDEX - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).