Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par madame ANNE ELIAYAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D'ART D'ARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est madame ANNE ELIAYAN domicilié(e) 2 Rue Jean Zay, BP20013 - 13633 - ARLES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE ELIAYAN domicilié(e) 2 Rue Jean Zay, BP20013 - 13633 - ARLES CEDEX - France.
La marque D'ART D'ARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ART D'ARLES est expirée depuis le 18 novembre 2024.
ANNE ELIAYAN a également déposé les autres marques suivantes : Anne Eliayan
Mme. ANNE ELIAYAN - 2 Rue Jean Zay, BP20013 - 13633 - ARLES CEDEX - France
Mme. ANNE ELIAYAN - 2 Rue Jean Zay, BP20013 - 13633 - ARLES CEDEX - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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