Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rose Velvet
Mme. Anne DURANTON

Numéro de dépôt :
4002314
Date de dépôt :
01/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2023
Rose Velvet de Anne DURANTON

Présentation de la marque Rose Velvet

Déposée par voie électronique le 1 mai 2013 par madame Anne DURANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rose Velvet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est madame Anne DURANTON domicilié(e) Appartement 8, 104 Rue Esquermoise - 59800 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne DURANTON domicilié(e) Appartement 8, 104 Rue Esquermoise - 59800 - Lille - France.

La marque Rose Velvet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose Velvet est expirée depuis le 1 mai 2023.


Mme. Anne DURANTON - Appartement 8, 104 Rue Esquermoise - 59800 - Lille - France


Mme. Anne DURANTON - Appartement 8, 104 Rue Esquermoise - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).