Marque enregistrée - Marque en vigueur

JMC FRUITS
Mme. ANNE DUPUIS

Numéro de dépôt :
4273801
Date de dépôt :
21/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2026
JMC FRUITS de ANNE DUPUIS

Présentation de la marque JMC FRUITS

Déposée par voie électronique le 21 mai 2016 par madame ANNE DUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JMC FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est madame ANNE DUPUIS domicilié(e) 8258 CHEMIN des châteaux, les vignères, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JMC FRUITS, Mme. ANNE DUPUIS domicilié(e) 8258 CHEMIN des châteaux, les vignères, 84300 CAVAILLON - France.

La marque JMC FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMC FRUITS arrivera à expiration en date du 21 mai 2026.


Mme. ANNE DUPUIS - 8258 CHEMIN des châteaux, les vignères, 84300 CAVAILLON - France


SARL JMC FRUITS, Mme. ANNE DUPUIS - 8258 CHEMIN des châteaux, les vignères, 84300 CAVAILLON - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Fruits frais .