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Marques déposées par madame Anne DUPUIS TETE
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FACILABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILABEL
Mme. Anne DUPUIS TETE

Numéro de dépôt :
3883337
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
FACILABEL de Anne DUPUIS TETE

Présentation de la marque FACILABEL

Déposée le 20 décembre 2011 par madame Anne DUPUIS TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FACILABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est madame Anne DUPUIS TETE domicilié(e) Lieudit Le Fayet - 38790 - DIEMOZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne DUPUIS TETE domicilié(e) Lieudit Le Fayet - 38790 - DIEMOZ - France.

La marque FACILABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILABEL est expirée depuis le 20 décembre 2021.


Mme. Anne DUPUIS TETE - Lieudit Le Fayet - 38790 - DIEMOZ - France


Mme. Anne DUPUIS TETE - Lieudit Le Fayet - 38790 - DIEMOZ - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588653 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.