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Marques déposées par Anne du RUSQUEC
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Les résidences de l'Orléanais O P H d'Orléans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les résidences de l'Orléanais O P H d'Orléans
Anne du RUSQUEC

Numéro de dépôt :
3584423
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
Les résidences de l\'Orléanais O P H d\'Orléans de Anne du RUSQUEC

Présentation de la marque Les résidences de l'Orléanais O P H d'Orléans

Déposée le 13 juin 2008 par Anne du RUSQUEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les résidences de l'Orléanais O P H d'Orléans »

Le déposant est Anne du RUSQUEC domicilié(e) 16 avenue de la Mouillère,45100 ORLEANS - 45100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne du RUSQUEC domicilié(e) 16 avenue de la Mouillère,45100 ORLEANS - 45100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les résidences de l'Orléanais O P H d'Orléans est expirée depuis le 13 juin 2018.


Anne du RUSQUEC - 16 avenue de la Mouillère,45100 ORLEANS - 45100 - France


Anne du RUSQUEC - 16 avenue de la Mouillère,45100 ORLEANS - 45100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Gestion immobilière de logements sociaux par un organisme HLM.

Hébergement temporaire ; Hebergement temporaire dans un logement social.