Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mlle Anne DORLEANS

Numéro de dépôt :
4046704
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de Anne DORLEANS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par mademoiselle Anne DORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Anne DORLEANS domicilié(e) 77 rue de Kergestenen - 56100 - Lorient - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anne DORLEANS domicilié(e) 77 rue de Kergestenen - 56100 - Lorient - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046704.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2023.

Anne DORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : Fleurs et Coquillages


Mlle Anne DORLEANS - 77 rue de Kergestenen - 56100 - Lorient - France


Mlle Anne DORLEANS - 77 rue de Kergestenen - 56100 - Lorient - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).