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Marques déposées par Anne-Dominique MOUGNE
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LES LOULOUS D'ANNE-Do
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES LOULOUS D'ANNE-Do
Anne-Dominique MOUGNE

Numéro de dépôt :
3436451
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
LES LOULOUS D\'ANNE-Do de Anne-Dominique MOUGNE

Présentation de la marque LES LOULOUS D'ANNE-Do

Déposée le 21 juin 2006 par Anne-Dominique MOUGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LOULOUS D'ANNE-Do »

Le déposant est Anne-Dominique MOUGNE domicilié(e) 64 Paul Bignon,76260 EU - 76260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Dominique MOUGNE domicilié(e) 64 Paul Bignon,76260 EU - 76260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LOULOUS D'ANNE-Do est expirée depuis le 21 juin 2016.


Anne-Dominique MOUGNE - 64 Paul Bignon,76260 EU - 76260 - France


Anne-Dominique MOUGNE - 64 Paul Bignon,76260 EU - 76260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîte en bois ;Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.