Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bigorneau Langoureux
Mme. Anne DIRAISON
M. Cyril CANSELIER

Numéro de dépôt :
3915297
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Bigorneau Langoureux de Anne DIRAISON

Présentation de la marque Bigorneau Langoureux

Déposée le 23 avril 2012 par madame Anne DIRAISON et monsieur Cyril CANSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bigorneau Langoureux »

Les déposants sont madame Anne DIRAISON domicilié(e) Le débarcadère - 29253 - Ile de Batz - France et monsieur Cyril CANSELIER domicilié(e) Le débarcadère - 29253 - Ile de Batz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne DIRAISON domicilié(e) Le débarcadère - 29253 - Ile de Batz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Anne DIRAISON a également déposé les autres marques suivantes : le bigorneau langoureux


Mme. Anne DIRAISON - Le débarcadère - 29253 - Ile de Batz - France

M. Cyril CANSELIER - Le débarcadère - 29253 - Ile de Batz - France


Mme. Anne DIRAISON - Le débarcadère - 29253 - Ile de Batz - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°606991 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.