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Marques déposées par ANNE DI GIOVANNI AVOCATSTODO
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Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894
ANNE DI GIOVANNI AVOCATS, SELARL

Numéro de dépôt :
4045852
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894 de ANNE DI GIOVANNI AVOCATS

Présentation de la marque Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par ANNE DI GIOVANNI AVOCATSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est ANNE DI GIOVANNI AVOCATSTODO domicilié(e) 7 RUE D ABOUKIR, JER - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 240 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE DI GIOVANNI AVOCATS, Mme. ANNE DI GIOVANNI domicilié(e) 7 RUE D ABOUKIR, JER - 75002 - PARIS - France.

La marque Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894 est expirée depuis le 8 novembre 2023.

ANNE DI GIOVANNI AVOCATS a également déposé les autres marques suivantes : Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894 , Demoiselles Tatin Authentique Tarte Tatin créée en 1894


ANNE DI GIOVANNI AVOCATS, SELARL - 7 RUE D ABOUKIR, JER - 75002 - PARIS - France - SIREN 752240770


ANNE DI GIOVANNI AVOCATS, Mme. ANNE DI GIOVANNI - 7 RUE D ABOUKIR, JER - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639117 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.