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Marques déposées par Anne DESAUTEL
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CONSERVERIE DE BELLE-ISLE EN MER “ LES FILETS BLEUS ”
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONSERVERIE DE BELLE-ISLE EN MER “ LES FILETS BLEUS ”
Anne DESAUTEL Agissant pour le compte de la société “ nouvelle société ” en cours de formation
Yvan DESAUTEL
Jean MATHIEU

Numéro de dépôt :
3504861
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CONSERVERIE DE BELLE-ISLE EN MER “ LES FILETS BLEUS ” de Anne DESAUTEL

Présentation de la marque CONSERVERIE DE BELLE-ISLE EN MER “ LES FILETS BLEUS ”

Déposée le 4 juin 2007 par Anne DESAUTEL, Yvan DESAUTEL, Jean MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSERVERIE DE BELLE-ISLE EN MER “ LES FILETS BLEUS ” »

Les déposants sont Anne DESAUTEL Agissant pour le compte de la société “ nouvelle société ” en cours de formation domicilié(e) 3 ZA de Mérezelle,56360 LE PALAIS - 56360 - France, Yvan DESAUTEL domicilié(e) 3 QUINENECH,56360 LE PALAIS - 56360 - France, Jean MATHIEU domicilié(e) 3 DOMAINE DE BRUTE,56360 LE PALAIS - 56360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne DESAUTEL domicilié(e) 3 ZA de Mérezelle,56360 LE PALAIS - 56360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35


Anne DESAUTEL Agissant pour le compte de la société “ nouvelle société ” en cours de formation - 3 ZA de Mérezelle,56360 LE PALAIS - 56360 - France

Yvan DESAUTEL - 3 QUINENECH,56360 LE PALAIS - 56360 - France

Jean MATHIEU - 3 DOMAINE DE BRUTE,56360 LE PALAIS - 56360 - France


Anne DESAUTEL - 3 ZA de Mérezelle,56360 LE PALAIS - 56360 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474971 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.