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Marques déposées par madame Anne DELETANG
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CHAMADELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMADELLE
Mme. Anne DELETANG

Numéro de dépôt :
3933005
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
CHAMADELLE de Anne DELETANG

Présentation de la marque CHAMADELLE

Déposée le 10 juillet 2012 par madame Anne DELETANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHAMADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est madame Anne DELETANG domicilié(e) 4 rue de la République - 54520 - LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne DELETANG domicilié(e) 4 rue de la République - 54520 - LAXOU - France.

La marque CHAMADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMADELLE est expirée depuis le 10 juillet 2022.


Mme. Anne DELETANG - 4 rue de la République - 54520 - LAXOU - France


Mme. Anne DELETANG - 4 rue de la République - 54520 - LAXOU - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).