Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le 7e genre
Mme. ANNE DELABRE
Mme. DELPHINE GEORGEL

Numéro de dépôt :
4203642
Date de dépôt :
16/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2025
Le 7e genre de ANNE DELABRE

Présentation de la marque Le 7e genre

Déposée par voie électronique le 16 août 2015 par madame ANNE DELABRE et madame DELPHINE GEORGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le 7e genre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Les déposants sont madame ANNE DELABRE domicilié(e) 15 rue Pelée - 75011 - paris - France et madame DELPHINE GEORGEL domicilié(e) 15 rue Pelée - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE DELABRE domicilié(e) 15 rue Pelée - 75011 - paris - France.

La marque Le 7e genre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 7e genre arrivera à expiration en date du 16 août 2025.


Mme. ANNE DELABRE - 15 rue Pelée - 75011 - paris - France

Mme. DELPHINE GEORGEL - 15 rue Pelée - 75011 - paris - France


Mme. ANNE DELABRE - 15 rue Pelée - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.