Le 7e genre
Présentation de la marque Le 7e genre
Déposée par voie électronique le 16 août 2015 par madame ANNE DELABRE et madame DELPHINE GEORGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le 7e genre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le 7e genre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 7e genre arrivera à expiration en date du 16 août 2025.
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02