LA MODE EN MAILLE

ANNE DEBUYSER CREATION SARL

Présentation de la marque LA MODE EN MAILLE

Déposée le 13 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNE DEBUYSER CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MODE EN MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNE DEBUYSER CREATION domicilié(e) 19, rue Paul Doumer, 10300 STE SAVINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 552 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ANNE DEBUYSER CREATION - France.

La marque LA MODE EN MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODE EN MAILLE est expirée depuis le 13 janvier 2008.