Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EQUIPAGE
Numéro de dépôt :
1333943
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
28/11/1995
Présentation de la marque EQUIPAGE
Déposée le 28 novembre 1985 par Anne DEBREZ-GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « EQUIPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EQUIPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE est expirée depuis le 28 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20